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BEB IMMOBILIER (enseigne : L’Immo Aindinois)
Société par actions simplifiée au capital de [montant] €
Siège social : 371 chemin de Mas Gruzin, 01250 Tossiat
Téléphone : 06 95 36 31 60
E-mail : contact@immo-aindinois.fr
SIRET : 851 087 239 00022
Immatriculation : RCS Bourg-en-Bresse 851 087 239 [greffe à confirmer]
N° TVA intracommunautaire : FR84 851 087 239 [à confirmer]

Directeur de la publication : Mathieu Couard, Président.

2. Conception et réalisation du site

L&A Communication / Madeincom
60, chemin des Métrillots
01250 Montagnat
Tél. : 09 55 27 46 02
E-mail : accueil@letacommunication.fr
SIRET : 833 848 393 00041

3. Hébergement

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève) – Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
Site : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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9. Informations professionnelles (agent immobilier)

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Garantie financière : [organisme, adresse et montant].
Assurance de responsabilité civile professionnelle : [assureur, n° de contrat].
Médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].
Honoraires : le barème des honoraires est affiché en agence et consultable sur le site.

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